Manuel Brossé

De: Manuel BROSSÉ
agent contractuel, chef du bureau de l'éducation artistique et culturelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'éducation artistique et culturelle
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000053484034(source JORF)
délégation de signature
15 Février 202615/02/2026
De: Manuel BROSSÉ
agent contractuel, chef de la mission éducation artistique et culturelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission éducation artistique et culturelle
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse"
JORFTEXT000050145548(source JORF)
délégation de signature
29 Août 202429/08/2024
De: Brossé (Manuel)
chef de la mission éducation artistique et culturelle
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
2. Au titre des représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
b) Membres suppléants
Groupe:
Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
suppleant
JORFTEXT000044506773(source JORF)
nomination
17 Décembre 202117/12/2021
De: Manuel BROSSÉ
agent contractuel, chef de la mission éducation artistique et culturelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission éducation artistique et culturelle
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000042963037(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 202114/01/2021